1. Éditeur du site
Le site mbs-distribution.com est édité par :
MBS SERVICES
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 5 000 €
Siège social : 349 rue Pierre-et-Marie-Curie, 83630 Régusse, France
SIREN : 905 070 801
SIRET du siège : 905 070 801 00030
Immatriculation : 905 070 801 RCS Draguignan
Code APE : 4532Z
TVA intracommunautaire : FR55 905070801
Téléphone : 06 95 97 31 62
Adresse électronique : contact@mbs-distribution.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Erwan Paumier, président de MBS SERVICES.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
IONOS SARL
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
Téléphone : 08 05 54 21 80
4. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, graphismes, logos, documents, bases de données et autres éléments présents sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de MBS SERVICES, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou utilisation substantielle du contenu du site est interdite, à l’exception des utilisations strictement privées autorisées par la loi.
Les marques, références, photographies et logos de fabricants éventuellement reproduits sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
5. Informations relatives aux produits
MBS SERVICES s’efforce de fournir des informations aussi exactes et actualisées que possible.
Les références, compatibilités, caractéristiques techniques, photographies, disponibilités et tarifs peuvent néanmoins évoluer ou contenir des erreurs. Les photographies et illustrations sont présentées à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel, sauf indication contraire.
Pour l’identification d’une pièce détachée, le client doit communiquer les informations nécessaires concernant son véhicule ou son matériel, notamment le numéro VIN, le numéro de série, l’immatriculation, la marque, le modèle ou toute référence technique utile.
MBS SERVICES ne pourra être tenue responsable d’une erreur d’identification résultant d’informations incomplètes ou incorrectes communiquées par le client, sous réserve des dispositions légales impératives.
6. Disponibilité du site
MBS SERVICES met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires pour assurer l’accès au site. Une interruption temporaire peut toutefois survenir, notamment pour des opérations de maintenance, une panne, une mise à jour ou un événement indépendant de sa volonté.
7. Liens vers des sites tiers
Le site peut comporter des liens vers des sites exploités par des tiers. MBS SERVICES n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
8. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans notre politique de confidentialité .
Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à : contact@mbs-distribution.com .
9. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.